Nous ne referons pas le procès de l’euro, nous l’avons fait plusieurs fois sur ce site(1) . Plus prosaïquement, un système monétaire qui oblige plusieurs de ses membres à subir une déflation sévère des revenus pour « retrouver la compétitivité Â»(2) ne peut être tenue pour un système efficace. C’est pourquoi des économistes pensent qu’il faut revenir aux monnaies nationales. D’autres, dont nous sommes, préconisent une réforme de l’euro-système et son évolution vers une « monnaie commune Â» coexistant avec les monnaies nationales, ce qui permettrait une coopération monétaire beaucoup plus efficace.

L’épilogue de l’affaire grecque a montré que toute évolution en douceur était exclue. Le système de l’euro actuel est intouchable aux yeux des gouvernements européens du Nord. D’autres pays sont moins durs, mais ne prendront pas le risque d’une réforme pour laquelle on n’a aucun exemple à montrer dans le monde. En résumé, il est devenu fortement probable qu’il n’y aura pas de majorité pour une réforme, quelle qu’elle soit, de ce monstre sacré qu’est devenue la monnaie unique.

Alors le choix se réduit-il à garder l’euro tel qu’il est ou à le quitter, avec tous les risques que cela comporte ? Peut-être pas.

Il faudrait pouvoir introduire dans un pays volontaire un moyen de paiement provisoire, qui pourrait être utilisé parallèlement à l’euro et indépendamment de lui, et permettrait de faire la démonstration que d’autres politiques monétaires sont possibles. Il pourrait ensuite, si cela s’avérait inévitable, évoluer vers un retour à une monnaie nationale (et éventuellement avec un euro « monnaie commune Â»). Y. Varoufakis semble avoir une position similaire. Il aurait déclaré qu’il n’excluait pas un scénario de sortie de l’euro, mais qu’il privilégiait plutôt un système de « monnaie parallèle non contrôlée par la banque centrale européenne Â». Une monnaie « parallèle Â», qu’est-ce à dire ?

Des monnaies complémentaires d’ampleur nationale sont concevables(3) . A part leur justification sociale ou écologique, de telles monnaies parallèles ont l’avantage de fournir un financement pour une relance de l’économie sans creuser encore plus la dette en euros, et de préparer les esprits à un système de monnaie commune.

Mais il y a trois difficultés majeures difficiles à éviter. La première est un problème de crédibilité. Si une telle monnaie est répandue en grande quantité, et devient officiellement équivalente à l’euro pour les transactions, la spéculation menace. Celle-ci portera sur la valeur relative future de cette monnaie par rapport à l’euro et interviendra même si la monnaie complémentaire n’est pas cotée sur les marchés des changes. Si par exemple une unité de monnaie complémentaire vaut officiellement 1 euro, le spéculateur se demandera si cette valeur pourra évoluer dans un sens ou dans l’autre. Un marché « gris Â» se formera, qui donnera les anticipations des spéculateurs. Il suffit d’événement réels ou de rumeurs pour que le cours non officiel varie fortement. La gestion de la monnaie complémentaire devient alors un casse-tête, qui historiquement se termine en général par sa ruine.

La deuxième difficulté est technique et concerne l’efficacité de la monnaie complémentaire. Son but étant en général de permettre d’augmenter le volume de transactions, il faut que cette monnaie circule suffisamment pour que ces transactions nouvelles se fassent. Au pire, si cette monnaie est épargnée, son effet est nul. Des procédés existent pour favoriser une circulation suffisante, le plus courant étant de rendre la monnaie « fondante Â». Sa valeur diminue au cours du temps, de sorte que le détenteur a intérêt à l’utiliser avant qu’elle ne se dévalorise. Mais un tel procédé n’est pas toujours utilisable et il diminue la confiance d’une partie de l’opinion sur cette monnaie « annexe Â».

La troisième difficulté est d’ordre politique. Toute monnaie de plein exercice introduite par un pays membre et qui jouerait potentiellement un rôle concurrent de l’euro, violerait le monopole de la BCE. Nous avons vu qu’une telle action ne serait pas acceptée par les partenaires et principalement par l’Allemagne, et que la réaction pourrait être violente.

Il s’agit donc d’inventer une monnaie qui peut difficilement faire l’objet de spéculation, qui est efficace, et qui est légale aux yeux des institutions européennes.

Des économistes italiens(4) ont inventé un procédé qui tente de surmonter ces difficultés. Ils ont appelé les instruments correspondants des TCC (Tax Credit Certificate, en français CCI, Certificat de Crédit d’Impôt). Le principe est le suivant.

Le TCC est un certificat qui donne droit à son porteur à une réduction d’impôt, deux ans après son émission. Ce serait un bon à coupon zéro, que le porteur pourrait utiliser, depuis les deux ans jusqu’à l’expiration, pour payer des impôts ou toute autre dette envers le secteur public au sens large. Ces bons seraient de nature électronique, ils pourraient par exemple être crédités à un compte attaché à une carte de paiement spéciale (FDC ou Fiscal Debit Card).

Ces TCC seraient négociables, de sorte que les porteurs puissent les convertir en euros à tout moment, avec des frais de change, et utiliser les euros obtenus pour n’importe quelle dépense. Mais l’utilisation principale du TCC est de circuler comme une monnaie de transaction. Bien entendu on ne peut imposer son usage, seule la BCE peut le faire, mais on peut espérer que grâce à des actions de communication adéquates cet usage se répande rapidement. Un TCC de 1 euro permettrait alors d’acheter pour un euro de marchandise.

Le TCC serait incontestablement légal aux yeux des institutions européennes si on ne l’appelle pas « monnaie Â», ou pas immédiatement. La politique fiscale est du ressort des Etats, et le gouvernement a le droit d’accorder à ses citoyens et ses entreprises des crédits d’impôt. Par ailleurs la BCE et ses succursales ont le monopole de l’émission de monnaie mais n’a pas celui de la quasi-monnaie que sont les comptes rémunérés, par exemple Caisse d’Epargne, Epargne Logement, etc., que les Etats peuvent créer librement. Or, au moins au départ, les TCC sont de la quasi-monnaie (convertibles en monnaie) mais ne sont pas de la monnaie.

Ce n’est pas non plus un titre de dette de l’Etat au sens de Maastricht. Il ne porte pas intérêt et n’est pas remboursé en monnaie à son terme. Par conséquent il ne grossira pas la dette publique officielle. Nous examinerons plus tard la « rentabilité Â» de leur utilisation.

Evite-t-on la spéculation ? La valeur du TCC est fixée par le montant du crédit d’impôt qu’il représente et qui sera exercé à terme relativement court. Sa décote par rapport à l’euro ne devrait provenir que de frais de change et serait alors minime. Pour qu’elle augmente beaucoup, il faudrait qu’on anticipe que l’Etat pourrait ne pas tenir son engagement, ce qui semble exclu dans notre cas. Si la monnaie est fondante, sa valeur peut baisser un peu plus, nous reviendrons là-dessus.

En ce qui concerne l’efficacité de cette monnaie, elle ne va pas de soi. Le risque est grand que les possesseurs soit attendent passivement de pouvoir exercer leur crédit d’impôt, soit les changent en euros qu’ils mettent de côté pour les jours de vache maigre. Dans ces deux cas, l’effet de relance est nul, et au bout de deux ans le seul changement est un déficit budgétaire accru, ce qui n’est pas le résultat espéré. Les inventeurs ont proposé d’obliger le détenteur à l’échanger au moins une fois, sous peine de perdre tous ses droits. C’est une version brutale de monnaie fondante et, incontestablement cela empêche le cas extrême du détenteur qui thésaurise le bon et attend le crédit d’impôt. Est-ce suffisant ? Nous ne le pensons pas.(5) En effet, si un TCC est utilisé 1 fois sur sa durée de vie de 2 ans, sa vitesse de circulation est de 0,5 fois par an. A titre de comparaison, l’euro circule 3 fois par an si on ne prend en compte que les transactions du PIB, le double si on y ajoute les consommations intermédiaires. Nous avons fait quelques calculs décrits en Annexe, qui montrent qu’avec une telle vitesse de 0,5 fois par an, il faudrait émettre un nombre énorme de titres pour avoir un effet significatif (volume de titres compris entre 50 et 70% du PIB), ce qui rendrait difficile, voire impossible de maintenir la crédibilité de cette monnaie. Il est donc indispensable d’accélérer la circulation en imposant une « fonte Â» peut-être moins brutale que celle proposée par les auteurs, mais plus efficace.

C’est le point technique le plus délicat du dispositif, car le mécanisme de fonte doit être relativement simple. Les titres « papier Â» sont à proscrire, le problème est donc restreint à la gestion d’une monnaie électronique. Mais comme il y aurait probablement plusieurs émissions à des dates différentes, la coexistence sur le compte de titres de maturités différentes risque de compliquer la compréhension du mécanisme par le titulaire. Bref, il faut sans doute encore travailler pour élaborer un moyen d’accélération suffisamment simple et pas trop « punitif », le but étant d’obtenir que ces TCC circulent au moins 4 fois dans l’année. Cela fait 8 fois plus vite que dans le cas précédent, et le volume de TCC à émettre est divisé par 8, ce qui devient tout à fait raisonnable.

Cependant, cette manière de faire n’a pas que des avantages, comme nous allons le voir en examinant la troisième difficulté.

Cette difficulté, de nature politique, est très importante, c’est même la racine de l’emploi de cet instrument. Nous avons vu que par nature le TCC est légal aux yeux des institutions européennes. Mais il ne l’est que parce que ce n’est pas une monnaie. Or nous souhaitons transformer cet instrument non monétaire en monnaie de fait. Tout sera donc dans la présentation.

Avant de proposer un scénario, parlons de la manière d’introduire ces TCC dans l’économie dans une optique de relance de l’économie. Les inventeurs des TCC préconisent une distribution large et unilatérale aux ménages et aux entreprises (distribution « par hélicoptère Â»). Mais dans ce cas, nous l’avons vu, il faut d’emblée rendre ces TCC « fondants Â», ce qui oblige à communiquer largement sur leur emploi comme monnaie.

Une autre manière de faire est de ne pas distribuer les TCC à l’aveugle mais au contraire de cibler soigneusement leur utilisation. Ceci impose un rôle plus dirigiste à l’Etat, qui décide d’investissements ou de dépenses de relance, et passe les commandes en payant avec des TCC. Le gouvernement peut traiter avec les entreprises sans parler outre mesure du rôle de monnaie et présenter les titres comme strictement des crédits d’impôt. Et de cette manière, tout TCC émis est utilisé comme monnaie au moins 1 fois, à la seule initiative de l’Etat. Toute utilisation ultérieure ne fait qu’augmenter le multiplicateur au-delà de 1.

Nous préférons donc cette deuxième manière, qui permet, dans un premier temps, pendant quelques mois, de se contenter de la version Crédit d’Impôt au sens strict, et d’installer ces titres sur les marchés financiers comme titres négociables. Pendant cette période, le gouvernement n’émettrait que de modestes quantités de TCC (inférieures à 0,1% du PIB). Ensuite, il faudrait enclencher l’utilisation monétaire des TCC, par exemple en faisant annoncer par des commerçants qu’ils accepteraient dorénavant les TCC en paiement, puis en payant des fonctionnaires avec, ou en incitant certaines entreprises à payer leurs salariés avec. Parallèlement, augmenter progressivement la quantité de TCC émis et réduire le déficit en euros. Les calculs faits en Annexe montrent que, s’ils circulent suffisamment vite, les TCC peuvent financer à la fois une relance significative de la croissance et une réduction du déficit. Ces calculs montrent qu’on peut financer une croissance qui augmente progressivement et suffisamment pour diminuer sensiblement le chômage, et démontrer ainsi que rationner les moyens de paiement n’est pas la seule solution possible.

L’émission de TCC est rentable pour le budget. En effet 1 TCC émis tourne p fois par an et génère donc p euros de transactions en plus, soit de manière pessimiste p/2 euros de PIB en plus. Si on raisonne à régime fiscal égal, dans lequel les prélèvements obligatoires se montent à 45% du PIB, les impôts prélevés en plus et par an sont de 0,45×0,5× p. Sur 2 ans le gain est donc au minimum de 2×0,45×0,5× p = 0,45×p alors qu’il coûte 1 euro. Par conséquent le gain est positif si 0,45× p > 1 ou p > 2,22. On voit une raison de plus pour faire tourner la monnaie complémentaire suffisamment vite, c’est que le gain généré est alors d’autant plus grand. Avec notre hypothèse que p est au moins égal à 4, le TCC rapporte visiblement plus qu’il ne coûte.

En conclusion, après examen de bien des aspects de cet instrument, nous pouvons conclure qu’il peut être une possibilité d’action volontariste pour sortir du carcan de l’euro et amener les sceptiques européens à plus de compréhension. Nous ne citerons que deux des conditions de réussite : une circulation rapide vraisemblablement assurée par une « fonte Â» de la valeur, et un programme de mise en place qui évite les demi-mesures tout en n’effrayant pas les orthodoxes.

Bien entendu, aussi bien les scénarii politiques que les calculs économiques que nous avons exposés ne sont que des exemples et devront être retravaillés par qui voudra bien s’en saisir.

 

 

 

 

 

 

Annexe

1. Formalisme

Pour simuler les effets d’une utilisation des TCC, nous avons utilisé comme base notre multiplicateur global et notre plan automatique. Pour notre besoin, ceux-ci peuvent se résumer par

 

 

y_t PIB en euros de l’année t

w_t vitesse de circulation des euros pour l’année t

l_t épargne de la nation pour l’année t

 

Nous supposons que l’égalité donne le PIB généré par les transactions en euros, et nous y superposons le PIB généré par les transactions en TCC. Pour celles-ci le formalisme est beaucoup plus simple, car il n’y a pas de comptes d’épargne ni de flux extérieurs. On peut écrire simplement

 

z_t PIB en TCC de l’année t

p_t vitesse de circulation des TCC pour l’année t

T_t Quantité de TCC en circulation

 

Ensuite le PIB total en valeur Y_t est donné par

 

 

2. Scenario

Le plan se déroule sur 8 ans, avec une année zéro donnant l’état de départ et 8 années de plan.

On commence par simuler à l’aide de (1) une économie qui ressemble à la France et qui est en croissance zéro avec faible inflation (1%). C’est l’économie qui évoluerait naturellement sans utiliser les TCC et qui sert de base de comparaison. Dans cette « base Â», les agents économiques ne modifient pas leur comportement. La nation hors gouvernement est globalement et nettement « Ã©pargnante Â» et extérieurement déficitaire, ce qui oblige le gouvernement à un fort déficit budgétaire, même en croissance zéro. La simulation donne 4,7%. Nous appelons la séquence des PIB y_0,t

Cette situation de base est relativement pessimiste. Elle oblige la relance par TCC à d’abord compenser ce handicap.

Ensuite on simule avec le même « plan automatique Â» la partie en euros du plan de développement avec TCC. Nous gardons le même déficit budgétaire important. Le seul changement par rapport à rapport à y_0,t est en fait que l’inflation sera plus forte en raison de la croissance nettement plus forte. Nous supposons que cette inflation croît régulièrement de 1% en année 0 à 3% en année 8. On détermine ainsi la part en euros du PIB des 8 années du plan de relance. Nous appelons cette séquence y_1,t.

Enfin, nous donnons un objectif de croissance à notre économie « avec TCC Â». Cet objectif doit à la fois être suffisamment ambitieux pour voir si notre procédé de TCC tient la route, mais ne pas être irréaliste sur les niveaux de croissance réalisables. Nous avons donc adopté la séquence suivante.

 

Année	0	1	2	3	4	5	6	7	8
Croissance en volume (%)	0,00	1,00	1,29	1,57	1,86	2,14	2,43	2,71	3,00

 

Il résulte de ce taux de croissance souhaité un PIB souhaité en volume et en valeur, soit Y_t ce dernier. Ceci détermine les gains en emplois (voir ci-dessous). Ceux-ci (1,2 millions d’emplois), bien que loin de résorber le chômage, le réduisent fortement.

Ensuite pour calculer la quantité de TCC nécessaires, et en supposant 1 TCC = 1€, on peut poser, en utilisant (2) et (3)

 

 

Prenant l’hypothèse que p_t = 4 utilisations par an, on en déduit le volume en circulation, puis, en y ajoutant ceux existant deux ans avant, le nombre total émis. Noter que le déficit en euros a été conservé à sa valeur antérieure, et donc que le volume de TCC nécessaire est relativement faible (5% du PIB sont en circulation en fin de plan).

 

Année	0	1	2	3	4	5	6	7	8
Croissance en volume	0,00	1,00	1,29	1,57	1,86	2,14	2,43	2,71	3,00
Inflation	1,00	1,25	1,50	1,75	2,00	2,25	2,50	2,75	3,00
PIB en valeur	2 000	2 040	2 093	2 159	2 240	2 337	2 452	2 587	2 745
Solde Public %PIB	4,73	4,73	4,73	4,73	4,73	4,73	4,73	4,73	4,73
Cumul gains emplois (millions)	0	0,038	0,108	0,21	0,345	0,512	0,712	0,946	1,216
TCC en circulation (%PIB)	0	0,248	0,631	1,143	1,775	2,516	3,356	4,279	5,273
TCC émis (%PIB)	0	0,248	0,631	1,39	2,405	3,659	5,13	6,796	8,629

 

Il est possible de regarder ce que cela change si le gouvernement décide de réduire son déficit à 3% en fin de plan, en gardant les mêmes objectifs de croissance. On demande alors plus de croissance par les TCC.

 

Année	0	1	2	3	4	5	6	7	8
Croissance en volume	0,00	1,00	1,29	1,57	1,86	2,14	2,43	2,71	3,00
Inflation	1,00	1,25	1,50	1,75	2,00	2,25	2,50	2,75	3,00
PIB en valeur	2 000	2 040	2 093	2 159	2 240	2 337	2 452	2 587	2 745
Solde Public %PIB	4,7	4,7	4,5	4,2	4,0	3,8	3,5	3,3	3,0
Cumul gains emplois (millions)	0	0,038	0,108	0,21	0,345	0,512	0,712	0,946	1,216
TCC en circulation (%PIB)	0	0,248	0,809	1,66	2,77	4,095	5,589	7,203	8,887
TCC émis (%PIB)	0	0,248	0,809	1,908	3,578	5,755	8,359	11,3	14,48

 

Les TCC en circulation ,montent alors à 8% du PIB, mais cela reste tout à fait supportable. Rappelons que ce résultat suppose une vitesse de circulation des TCC de 4 par an.

On pourrait améliorer la situation en supposant que, l’économie se portant mieux, les agents privés épargnent moins et (cela revient au même) qu’ils s’endettent un peu plus. Mais il vaut mieux rester pessimiste quelque part pour garder une réserve de croissance.

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[1] L’euro est en fait une machine à diverger (voir « Et si l’euro sombrait â€¦ Â» sur ce site).

[2] L’Irlande, l’Espagne, le Portugal et la Grèce sont les plus connus, mais il y a eu aussi le Lettonie et Chypre.

[3] Y. Bresson et Ph. Derudder ont tous deux proposé des monnaies parallèles, de caractéristiques et de motivations assez différentes.

[4] Voir Bossone B. & Cattaneo M. « Tax Credit Certificates to End the Greek Euro-Stalemate Â», Economonitor 23/3/2015

[5] Les inventeurs produisent une simulation utilisant un « multiplicateur Â» issu d’études faites avec des monnaies nationales. Or la valeur de tout multiplicateur dépend de manière critique de la vitesse de circulation des moyens de paiement utilisés.